Mentions légales

Association éditrice du site, hébergement

Association éditrice du site :

MECS PLUS ULTRA, représentée par Jean-Marc Mougin, président

Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, déclarée à la Sous-Préfecture d'Aix-en-Provence le 30 Novembre 2005 ( Annonce JOAFE n°200 de la parution n°20050052 du 24 décembre 2005)

Statuts modifiés le 3 mars 2018 (changement d'adresse de l'association)

Adresse : Maison de la vie associative Avenue du 8 mai 1945, 13120, Gardanne

RNA : W131012117

SIREN/SIRET : 532 725 694 00022

code NAF : 90.01Z Arts du spectacle vivant

Hébergement

L'hébergement du site lesmecsplusultra.fr est assuré par : OVH

Propriété intellectuelle

L'association MECS PLUS ULTRA, éditrice du site, est propriétaires des droits de propriétés intellectuelle ou détient les droits d'utilisation, de reproduction et de représentation sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, vidéo, graphismes, logo, icônes, illustrations sonores.

La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé.

Limitation de responsabilité

L'association MECS PLUS ULTRA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel des internautes accédant au site.

Gestion des accès

Certaines parties du site (pages et/ rubriques) sont en accès restreint, disponibles seulement sur code d'accès et mot de passe fournis aux membres par l'association éditrice du site. Chaque membre doit s'assurer de la confidentialité et la sécurité des codes d'accès et des mots de passe attribués .

L'association éditrice du site se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès.

Gestion des données personnelles

Détail des données récoltées

Lors de la visite de ce site, les données suivantes sont susceptibles d'être récoltées :

en cas d'un accès à une page ou une rubrique en accès restreints : Nom , prénom, adresse mail
en cas de demande d'abonnement à la lettre d'information de l'association : Nom, prénom, adresse mail

Utilisation de ces données

Les données récoltées lors de la visite du site ne sont utilisées que pour répondre aux demandes d'information des visiteurs et/ou pour permettre aux membres d'utiliser l'entièreté du site.

Protection de ces données

Les données sont conservées de manière confidentielle, sont à l'usage exclusifs de l'association et ne sont transmises en aucun cas à des parties tierces.

Tout visiteur ayant fourni des données par l'intermédiaire du site dispose d'un droit d'accès , de modification, de rectification et de suppression en via l'adresse de contact de l'association.

Liens hypertextes

Activation de liens

le site contient un certains nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, n'ayant pas la possibilité de contrôler l'intégralité du contenu de ces sites, l'association MECS PLUS ULTRAS décline formellement toute responsabilité vis-à-vis de l'activation de ces liens.

Autorisation de liens

Un lien hypertexte vers ce site est soumis à autorisation écrite et préalable de l'association éditrice du site.

Lois applicables

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Règlement Européen dur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.

	ReCaptcha Ce service de protection de Google est utilisé pour sécuriser les formulaires Web de notre site Web et nécessaire si vous souhaitez nous contacter. En l'activant, vous acceptez les règles de confidentialité de Google: https://policies.google.com/privacy
	Google Analytics Google Analytics est un service utilisé sur notre site Web qui permet de suivre, de signaler le trafic et de mesurer la manière dont les utilisateurs interagissent avec le contenu de notre site Web afin de l’améliorer et de fournir de meilleurs services.
	Facebook Notre site Web vous permet d’aimer ou de partager son contenu sur le réseau social Facebook. En l'utilisant, vous acceptez les règles de confidentialité de Facebook: https://www.facebook.com/policy/cookies/
	Twitter Les tweets intégrés et les services de partage de Twitter sont utilisés sur notre site Web. En activant et utilisant ceux-ci, vous acceptez la politique de confidentialité de Twitter: https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies